Pour espérer obtenir un passeport rouge à croix blanche, mieux vaut se montrer exemplaire et se tenir à carreaux. Un homme en a fait l’amère expérience, comme le rapporte la «Tribune de Genève» ce mercredi 18 juin. Arrêté en 2022 lors d'un contrôle routier, le trentenaire s'est fait pincer avec un taux d’alcool supérieur à la limite. Sanction: retrait de permis durant 4 mois, amende de 480 francs et peine de 60 jours-amende à 40 francs avec sursis de deux ans.
L'histoire aurait pu s'arrêter là, mais cet écart a pris une autre tournure, compromettant sa demande de passeport suisse. Arrivé en Suisse il y a 15 ans, l'homme a entamé sa démarche de naturalisation en 2018. Et tout semblait pourtant bien engagé: sa commune et son canton avaient rendu des préavis favorables.
Un écart qui fait mal
C'était sans compter sur le Manuel de naturalisation, qui fixe les bases légales en matière de nationalité. Celui-ci stipule que certaines infractions peuvent entraîner un report de la demande. Résultat: le Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM) a gelé son processus de naturalisation pour cinq ans.
Jugeant la sanction disproportionnée, l'homme a fait recours auprès du Tribunal administratif fédéral (TAF), après que le SEM a refusé de réévaluer son cas. La justice a tranché en sa défaveur: elle considère que le délai se justifie, l’infraction étant relativement grave. Il n'aura pas d'autre choix que de prendre son mal en patience…
