Un diamant de 50 carats valant des millions a été subtilisé à Genève et demeure introuvable. Le directeur de la société qui devait le garder en dépôt se l'est approprié pour le remettre à un tiers, apprend-on d'un arrêt du Tribunal fédéral publié lundi.
Le diamant avait fait l'objet d'un contrat de dépôt en 2007 entre son propriétaire, un homme d'affaires sud-africain, et une société genevoise. Dans ce contrat, la valeur déclarée du diamant, déjà poli, était fixée entre 15 et 20 millions de dollars.
Le directeur de l'entreprise genevoise se l'est approprié pour le remettre à un tiers, comme l'a retenu la Cour cantonale. Il a procédé en concluant en 2008 un nouveau contrat de dépôt relatif au diamant, conclu entre lui et le tiers, et ce à l'insu de l'homme d'affaires sud-africain.
La Cour cantonale a considéré que le contrat de 2008, écrit à la main et dépourvu de code-barres comme c'est l'usage pour ce type de contrat de dépôt, était un montage destiné à couvrir la remise illicite du diamant au tiers. Le diamant n'a, à ce jour, pas pu être retrouvé. L'entreprise genevoise a depuis lors licencié le directeur, un Français de 65 ans.
Il réclamait son acquittement
Ce dernier a fait recours jusqu'au Tribunal fédéral. Il contestait notamment le fait que le fils du propriétaire du diamant, décédé en 2022, pouvait se retourner contre lui pour lui réclamer une contre-partie financière pour le diamant envolé. Les juges fédéraux ne l'ont pas suivi sur ce point.
En outre, il contestait les faits et demandait à être acquitté. Pour rappel, commet un abus de confiance, notamment, quiconque s'est approprié une chose mobilière appartenant à autrui et qui lui avait été confiée, afin de se procurer ou de procurer à autrui un enrichissement illégitime.
Le directeur prétendait que le diamant avait été nanti au tiers. Il a également argumenté que le diamant n'était plus la propriété du Sud-africain quand il l'avait remis au tiers, sans convaincre les juges cantonaux.
La Cour cantonale avait ainsi retenu que le directeur de l'entreprise genevoise avait violé ses obligations de dépositaire en s'appropriant le diamant et en le remettant à un tiers, réalisant dès lors l'infraction d'abus de confiance. Elle l'avait condamné à 15 mois de prison avec sursis.
Principe de célérité à motiver
Le Tribunal fédéral a confirmé en grande partie le point de vue des juges cantonaux, mais admet un point soulevé par le recourant relatif à la violation du principe de célérité. En effet, les juges cantonaux n'ont pas motivé comment ils avaient pris en compte, dans la fixation de la peine, le temps relativement long qu'il a fallu au ministère public pour instruire l'affaire.
Le verdict cantonal ne permet pas de comprendre dans quelle proportion cela a eu un effet atténuant dans la fixation de la peine, relèvent les juges fédéraux. Ils renvoient l'affaire pour insuffisance de motivation sur ce point aux juges cantonaux, qui devront rendre une nouvelle décision.
