Les conséquences de l'importante épidémie de légionellose qui touche Bâle se poursuivent. Cinq personnes sont encore hospitalisées, dont une en soins intensifs, tandis qu'un homme de 69 ans est décédé.
Ce lundi, le laboratoire cantonal a identifié l'origine probable de l’épidémie: deux tours de refroidissement humides appartenant à Manor. L'installation, qui a depuis été arrêtée, serait à l'origine de la contamination de 26 personnes par une souche dangereuse de légionelles.
Avant cette annonce officielle, les habitants du quartier n'avaient pas été avertis d'un éventuel danger, une situation qui suscite leur colère. Les tours de refroidissement utilisent l'évaporation de l'eau pour évacuer la chaleur et permettre le refroidissement de bâtiments et de leurs installations industrielles. Ce procédé nécessite toutefois une consommation importante d'eau et un entretien sanitaire particulièrement strict.
Homicide par négligence?
Sur le plan juridique, l'épidémie pourrait également avoir des conséquences, estime Me Jonas Steiner, avocat au sein du cabinet Schadenanwälte. Selon lui, les employés de Manor touchés par la maladie, tout comme les riverains contaminés et ayant subi un préjudice, pourraient engager des démarches judiciaires contre la chaîne de grands magasins.
«Une condamnation pour homicide par négligence serait même envisageable», estime cet avocat spécialisé en droit de la responsabilité civile. Pour cela, il faudrait toutefois démontrer que la personne chargée de l'entretien pouvait être tenue responsable d'un défaut de maintenance, qu'elle avait connaissance du risque de contamination par des légionelles ainsi que de ses conséquences potentielles sur la santé, et qu'un entretien effectué dans les règles aurait très probablement permis d'éviter le décès du patient.
Plusieurs employés présentant des symptômes
Manor a indiqué mardi à Blick: «A l'heure actuelle, nous avons connaissance de trois collaborateurs présentant des symptômes pouvant indiquer une pneumonie.» Ces employés pourraient réclamer des dommages et intérêts en invoquant la responsabilité de leur employeur. «L'employeur a le devoir de protéger la santé de ses salariés», rappelle Me Steiner.
Pour les personnes contaminées à l'extérieur de l'entreprise, une action viserait plus probablement Manor en tant que société plutôt que des responsables individuels. «Il y a ainsi beaucoup plus de chances d'obtenir une indemnisation», explique l'avocat. Selon lui, un procès public est toutefois peu plausible: «Dans la plupart des cas, un accord est trouvé à l'amiable.»
Une amende de plusieurs millions?
L'entreprise pourrait également faire face à une sanction financière de la part de l'Etat. Une telle mesure ne serait toutefois possible qu'en cas d'infraction pénale ne pouvant pas être attribuée à une personne précise, mais résultant d'une organisation défaillante au sein de la société. Dans ce cas, Manor pourrait écoper d'une amende allant jusqu'à cinq millions de francs.
L'avocat recommande aux personnes touchées de se tourner vers le service d'aide aux victimes afin d'obtenir un accompagnement. «Il existe également une garantie de prise en charge des frais pour une aide juridique d'urgence», précise-t-il.
De son côté, Manor reste pour l'instant très discret sur l'affaire. L'installation concernée fait l’objet d'une analyse menée en coordination avec les autorités. La porte-parole de l'entreprise confirme que des concentrations élevées de légionelles ont été détectées dans les deux tours de refroidissement à eau du siège social.
Les installations ont depuis été mises hors service. «Les collaborateurs peuvent travailler au siège social de Manor sans risque pour leur santé», assure la porte-parole dans sa réponse, affirmant qu'il n'existe désormais plus de danger.
