Bye bye le passeport!
Un oubli administratif peut coûter très cher aux jeunes Suisses de l'étranger

La Confédération cherche à maintenir le lien avec les jeunes titulaires du passeport rouge. Mais sans démarche de leur part avant 25 ans, ils risquent de perdre la nationalité suisse.
1/4
Dès qu'ils atteignent l'âge de la majorité, les jeunes Suisses de l'étranger doivent prendre eux-mêmes les choses en main.
Photo: Imago/Cavan Images
IMG_4140.jpg
Sven Altermatt

La Confédération ne veut pas perdre les jeunes titulaires du passeport rouge. Même s’ils vivent de manière permanente à l’étranger, possèdent une autre nationalité ou n’ont encore jamais résidé en Suisse.

A leur passage à l'âge adulte, les Suisses de l'étranger reçoivent un courrier officiel expédié par leur ambassade ou leur consulat. La lettre les invite à confirmer eux-mêmes leur inscription au registre des Suisses de l’étranger. Une simple négligence administrative qui peut coûter cher: dans les cas les plus extrêmes, la nationalité suisse elle-même se retrouve directement menacée.

Pourtant, une part importante des destinataires ne donne pas suite immédiatement, selon les données transmises par le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) à Blick. «Chaque année, environ 10'500 Suisses de l'étranger atteignent la majorité et sont invités par nos représentants à accomplir cette démarche de leur propre chef», indique Mélanie Gugelmann, porte-parole du DFAE. «Près de 35% d’entre eux ne répondent pas à cet appel.»

Quand la perte de la nationalité suisse menace

Beaucoup finissent par se manifester plus tard, au moment d'un changement d'état civil ou lors du renouvellement de leurs papiers d'identité. Les retardataires s'exposent néanmoins à une radiation du registre, perdant ainsi l'accès à plusieurs prérogatives, à commencer par le droit de vote aux scrutins fédéraux.

Une règle spécifique peut avoir de lourdes répercussions sur les enfants nés hors de Suisse d’un parent helvétique et titulaires d'un autre passeport. S'ils restent passifs, ils risquent tout simplement de perdre la nationalité suisse. Berne prévient d'ailleurs formellement contre des «conséquences lourdes» dans sa documentation officielle.

En résumé: au jour de leur 25e anniversaire, les personnes concernées perdent automatiquement leur citoyenneté suisse si elles ne se sont jamais annoncées auprès d'une représentation diplomatique ou si elles n'ont pas formulé par écrit leur volonté de la conserver. Le DFAE indique ne pas disposer de chiffres précis sur la fréquence de ces déchéances de nationalité.

Berne chouchoute la jeune diaspora

La Confédération multiplie les initiatives pour conserver l'attachement de sa jeune diaspora. Le DFAE a ainsi déployé le programme «Young Swiss Abroad», doté d'un portail d'information et d'outils destinés au réseau consulaire.

Pourquoi Berne déploie-t-elle autant d'énergie pour des personnes n'ayant souvent jamais habité en Suisse et possédant déjà la nationalité de leur pays d'accueil? Le DFAE rappelle sa mission légale et ses axes stratégiques: resserrer les liens entre les Suisses de l’étranger et le pays, tout en éclairant la jeunesse sur ses droits et ses obligations.

Comment les autorités fédérales mesurent-elles l'efficacité de ces démarches? Les retours du réseau diplomatique servent de boussole, précise-t-on à Berne. Si une hausse des inscriptions au registre constitue «un signal encourageant», les services fédéraux refusent de limiter leur bilan à ce seul indicateur.

Articles les plus lus