Le lac de Constance, traversé par le Rhin, constitue une énigme frontalière très particulière. Au croisement de la Suisse, de l’Allemagne et de l’Autriche, il crée un sentiment d'appartenance qui transcende les frontières des trois pays limitrophes. On parle d'«Euroregio du lac de Constance», où l’accent est mis sur l’unité et une identité commune
En effet, la coopération autour du lac de Constance est étonnante: la question de savoir à qui appartient le lac n’a jamais été officiellement tranchée. Au cœur de l’Europe, les frontières y restent floues – une situation que l’on ne rencontre normalement que dans les régions en crise.
Trois pays, trois théories
Le tracé des frontières dans le Lac inférieur et au niveau de ce qu’on appelle l’«entonnoir de Constance» est clairement défini depuis le XIXe siècle; le Lac d'Überlingen appartient entièrement à l’Allemagne. Il en va autrement dans les eaux profondes du lac Supérieur – c’est-à-dire dans la partie la plus étendue en superficie: là, les frontières ne sont pas clairement établies.
De plus, les trois pays défendent des théories différentes quant à la manière dont le lac devrait être partagé :
- La théorie de la division réelle trace une ligne claire à travers le lac. Celui-ci doit être divisé le long de son axe central. La Suisse s'est montrée favorable à cette position par le passé. L'Allemagne, quant à elle, évite encore aujourd'hui de se prononcer.
- La théorie dite du «condominium» part du principe que le lac – à l’exception des zones riveraines immédiates – appartient conjointement à tous les États riverains. L’Autriche, en particulier, a longtemps défendu ce point de vue.
- La théorie de Hald est une forme mixte à laquelle l’Autriche est favorable. Elle distingue une zone proche des rives, jusqu’à environ 25 mètres de profondeur, attribuée à chaque État, et le lac en pleine eau, qui est utilisé en commun.
La situation de départ est donc complexe. C’est précisément pour cette raison que l’on hésite sans doute à y apporter des changements. La Suisse et l’Allemagne travaillent certes actuellement à un traité international visant à clarifier précisément le tracé des frontières – mais le lac de Constance en est explicitement exclu. La coopération fonctionne, mais une réglementation claire pourrait déboucher sur un imbroglio diplomatique.
Des conventions régissent le quotidien
Le fait que le lac ne soit toutefois pas un espace totalement dépourvu de cadre juridique se manifeste au quotidien. Il existe une sorte de «délimitation technique». La «Convention relative à la navigation sur le lac de Constance» fait souvent office de référence. Partout où la «pression d’utilisation» est forte, les trois États riverains ont conclu des accords. C’est le cas, par exemple, pour la pêche ou l’approvisionnement en eau potable.
En cas d’infractions pénales, c’est généralement le droit de l’État sous le pavillon duquel navigue un bateau qui s’applique. Et en cas d’urgence sur le lac, c’est le pays qui reçoit l’appel d’urgence qui se charge de la coordination.
Conflit entre les compagnies de navigation
Cette célèbre entente autour du lac de Constance a toutefois été mise à rude épreuve récemment. Le lac est desservi par des compagnies de navigation issues des trois pays: au printemps, la Schweizerische Bodensee-Schifffahrt (SBS) et la société allemande Bodensee-Schiffsbetriebe (BSB) se sont violemment disputées. Au cœur du conflit se trouvait un différend concernant la validité des billets.
Pour les passagers, il n’est pas toujours évident de savoir quel billet est valable pour quel bateau – les offres ne manquent pas sur le lac de Constance. La SBS suisse a reproché à la BSB allemande d’avoir transporté un nombre disproportionné de passagers munis d’un billet BSB et a temporairement cessé de desservir Constance.
La hache de guerre a heureusement été enterrée juste à temps pour la «Flottensternfahrt», événement nautique traditionnel qui se tient au printemps sur le lac de Constance. Lors de cet événement annuel, les trois pays célèbrent leur amitié transfrontalière. Les dirigeants de la SBS et de la BSB ont annoncé qu’ils étaient parvenus à un accord sur les points essentiels. Une ambiance joyeuse a de nouveau régné sur le lac de Constance.
Mais ce ne sont pas seulement les conflits tarifaires qui pèsent sur le trafic fluvial du lac de Constance, la nature aussi. Cela apparaît clairement en ce moment : en raison du niveau bas des eaux, les compagnies de navigation doivent adapter leurs horaires. Le service régulier est actuellement suspendu sur plusieurs lignes.
