Quiconque franchit la frontière entre l'Allemagne et la Suisse doit respecter un certain nombre de règles – et doit surtout éviter de contourner les frais ou de faire une fausse déclaration. Un touriste allemand de 26 ans s'y est risqué et en a fait l'amère expérience: il s'est fait pincer avec une vignette autoroutière manipulée.
Au poste frontière d'Au, dans le canton de Saint-Gall, un conducteur de BMW a été contrôlé en mai 2023, rapporte «20 Minuten». Les agents ont vite remarqué que la vignette avait été collée sur le pare-brise à l'aide d'un film transparent. Une telle «astuce» permet d'utiliser la vignette plusieurs fois sur différentes voitures, ce qui n'est pas autorisé.
Une amende de 700 francs pour vignette falsifiée
L'Allemand a alors reçu une ordonnance pénale pour falsification de timbres officiels. Il doit payer une amende de 350 francs ainsi que des frais de 350 francs, soit un total de 700 francs. De plus, le conducteur de la BMW a reçu une peine pécuniaire avec sursis de 1400 francs s'il venait à commettre une nouvelle infraction dans les deux ans. À titre de comparaison, une vignette coûte 40 francs: un calcul peu rentable.
Ce cas est clair, mais d'autres règles douanières semblent curieuses à première vue. Blick a rassemblé les règles les plus absurdes à la frontière avec l'Allemagne.
Acheter rapidement une bière dans un magasin suisse sur le chemin du retour après le travail n'est pas possible pour les frontaliers allemands. Du moins, pas s'ils habitent à moins de 15 kilomètres de la frontière ou s'ils ont parcouru moins de 15 kilomètres en Suisse.
En effet, les Allemands qui vivent dans cette zone frontalière ne peuvent importer que des marchandises d'une valeur maximale de 90 euros (environ 84 francs suisses) en franchise de droits de douane. L'alcool n'est pas autorisé. Dans le cas contraire, des droits de douane sont dus. Cette interdiction vise à protéger les détaillants allemands dans la zone frontalière.
Seules les personnes qui continuent leur route vers la Suisse ou qui empruntent un poste frontière plus éloigné peuvent à nouveau importer les quantités maximales habituelles: des marchandises d'une valeur de 300 euros (environ 280 francs), 16 litres de bière, 4 litres de vin et 1 litre d'alcool fort.
Blick avait déjà rapporté l'histoire d'un Fribourgeois qui avait reçu une amende pour avoir mangé deux croissants avant l'importation. En effet, les marchandises pour lesquelles la TVA est remboursée ne peuvent être consommées ou utilisées en Allemagne. Les marchandises déclarées à l'exportation doivent donc être présentées à la douane dans leur état d'origine et dans leur intégralité.
Outre les denrées alimentaires telles que les croissants ou les boissons, cela concerne également les objets usuels tels que les parapluies. Si celui-ci est acheté en Allemagne, mais utilisé avant le passage de la frontière en cas d'averse, on enfreint la règle, rapporte le «Südkurier».
Les livraisons de repas, qu'il s'agisse de pizzas, de kebabs ou de hamburgers, sont considérées comme des marchandises. Et celles-ci doivent donc être déclarées et dédouanées. La Suisse a également justifié sa sévérité envers les livraisons de repas provenant de l'autre côté du Rhin par la volonté de protéger ses propres entreprises situées près de la frontière.
Si vous habitez près d'une frontière verte et que vous envisagez de la franchir à cheval, vous devez respecter scrupuleusement les prescriptions en vigueur. En effet, aux yeux des douanes, un cheval est considéré comme une marchandise, même s'il n'est pas transporté dans une remorque, mais simplement monté.
Il doit donc être correctement déclaré, importé ou exporté. Des documents douaniers spéciaux sont prévus pour les procédures d'importation ou d'exportation temporaires.
