Une porcherie argovienne incommode le voisinage de ses effluves. Les voisins ont demandé des mesures d'assainissement que l'éleveur a contestées, en vain. Il devra en outre accepter que la conformité de sa porcherie soit vérifiée par des «tests olfactifs».
Concrètement les tests olfactifs consistent à ce que des personnes viennent vérifier en chair et en os que la porcherie n'est pas malodorante. L'éleveur contestait ce point et requérait un contrôle des immissions (les mauvaises odeurs) sur la base de simples constatations visuelles ou de sondages réalisés dans le voisinage.
Un litige de longue date
Selon le Tribunal fédéral, les tests olfactifs effectués sur place par des personnes test constituent le moyen le plus approprié pour déterminer précisément les nuisances réelles subies par les riverains.
Le litige entre l'éleveur de porcs installé à Leuggern (AG) et le voisinage, qui se plaint des remugles émanant de la porcherie, dure depuis 2021. En 2023, les autorités cantonales avaient déjà fixé à 170 porcs le nombre maximal d'animaux que la porcherie pouvait contenir.
