Touristes d’achat et frontaliers, méfiance! Traverser la frontière peut réserver des surprises. Même des achats banals ou de courtes excursions en Allemagne voisine deviennent vite des casse-têtes administratifs. De la voiture d’un ami aux chevaux, en passant par les pizzas ou quelques bouteilles de bière, petit tour d’horizon des règles douanières les plus absurdes.
Vous habitez en Allemagne et pensiez ramener quelques bouteilles de bière du marché de Noël à la maison? Une personne travaillant en Suisse ou y ayant séjourné, mais domiciliée en Allemagne, doit s'abstenir. Selon le «Südkurier», il est en principe interdit de les importer, sous peine d’être accusé de contrebande. Cette interdiction concerne les résidents vivant à moins de 15 kilomètres de la frontière et n’ayant pas roulé davantage en Suisse. Au-delà de cette distance, les quantités habituelles redeviennent autorisées, à savoir 16 litres de bière, quatre litres de vin et un litre de spiritueux.
Une petite balade à cheval peut rapidement se transformer en cauchemar bureaucratique lorsqu'elle passe la frontière suisse. L’animal est traité comme une marchandise et doit être déclaré. Chaque sortie nécessite une «déclaration en douane pour admission temporaire». Le cheval doit être présenté aux agents, qui en estiment la valeur. Une caution équivalente à la TVA suisse, ainsi que 120 francs de droits de douane, sont exigés. La somme est ensuite remboursée au retour du cheval et de son cavalier.
Prendre la voiture d’un ami de l’autre côté de la frontière peut coûter cher. Un véhicule immatriculé en Allemagne est considéré comme non dédouané lorsqu’il entre en Suisse, et l’inverse s’applique aussi. L’Office fédéral des douanes et de la protection des frontières (OFDG) explique que les résidents suisses ne sont en principe pas autorisés à circuler en Suisse avec une voiture allemande. Une dérogation existe, mais elle est onéreuse et nécessite de déposer les taxes d’importation en garantie.
Pour les gourmands proches de la frontière, la nouvelle a été difficile à avaler. Depuis une dizaine d’années, les livreurs allemands n’ont plus le droit d’apporter pizzas, burgers ou kebabs en Suisse. La nourriture est considérée comme une marchandise soumise à déclaration. Or les postes de douane étaient fermés le soir, ce qui faisait refroidir les commandes. Les services de livraison ont donc renoncé à desservir la Suisse. Les autorités helvétiques invoquent la protection des entreprises locales.
Une pause gourmande lors des courses en Allemagne peut coûter très cher. Pour obtenir le remboursement de la TVA allemande, tous les produits doivent être intacts et présentables. Un croissant déjà consommé ou une bouteille entamée peuvent mener à une amende variant entre 20 et 55 euros. Un père fribourgeois en a récemment fait les frais: il a écopé de 20 euros de sanction, pour avoir donné deux croissants à ses enfants.
