Il n'y aura pas de procédure pénale pour élucider la mort de deux spitz nains en 2023 dans le canton de Neuchâtel. Le Tribunal fédéral a confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière. Les canidés avaient été retrouvés frappés à mort à l'intérieur d'une maison qui ne présentait pas de trace d'effraction.
Les chiens portaient des traces de «traumatismes contondants», comme s'ils avaient été frappés à coups de pied ou projetés contre un mur, selon le rapport d'autopsie. Leurs cadavres avaient été retrouvés dans leur parc au salon en fin d'après-midi par leur propriétaire qui rentrait du travail. Ils étaient encore vivants trois heures plus tôt, lorsque la personne qui les promenait chaque semaine les avait ramenés à la maison. Cette personne avait envoyé une photo à la propriétaire des chiens, comme elle en avait l'habitude.
Les voisins se plaignaient du bruit
S'il n'y a pas eu effraction, la police a néanmoins trouvé des traces sur le rebord intérieur du velux de la chambre à coucher, sans pour autant pouvoir en identifier l'ADN. On peut dès lors supposer que quelqu'un s'est introduit dans la maison pour s'en prendre aux chiens. La propriétaire des chiens suspectait ses voisins. Elle a porté plainte contre eux pour mauvais traitements infligés aux animaux et violation de domicile. Ses soupçons étaient nourris par un conflit de voisinage qui durait depuis qu'elle avait emménagé en 2021.
La propriétaire partait au travail trois fois par semaine, laissant ses chiens – elle en a détenu jusqu'à sept à la fois – seuls à la maison. Ces derniers aboyaient sans discontinuer toute la journée, voire en pleine nuit. Les voisins s'en étaient plaints: ils appelaient ainsi régulièrement la police à ce sujet. Des altercations avaient également éclaté dans le passé entre les voisins et la propriétaire.
Peu probable que les voisins aient escaladé le toit
Après la mort des chiens, les voisins ont été entendus. Toutefois, le procureur a refusé que leurs téléphones soient saisis à des fins de géolocalisation comme le demandait la propriétaire des chiens. Faute d'indices ou de preuves suffisants, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière sur la plainte pénale dirigée contre les voisins. Les juges cantonaux ont confirmé la décision du procureur: ils ont considéré qu'il n'y avait pas assez d'éléments au dossier pour mettre en accusation les voisins.
Ils ont ajouté qu'il était très peu probable que les voisins aient escaladé le toit puis qu'ils soient entrés dans la maison par un velux qu'ils auraient laissé ouvert. Les mauvaises relations de voisinage et le fait que les voisins étaient excédés par les aboiements des chiens ne suffisent pas à fonder des soupçons suffisants pour ouvrir une procédure pénale, ont-ils conclu.
Rumeurs et hypothèses
La propriétaire des chiens a contesté cette non-entrée en matière jusqu'au Tribunal fédéral. Elle se prévalait notamment d'un dommage de 6000 francs pour ses deux chiens et réclamait un tort moral de 7000 francs. Elle réclamait également le remboursement des frais de l'autopsie pratiquée par le vétérinaire, à hauteur de plusieurs centaines de francs.
Le Tribunal fédéral a relevé que l'acte de mettre brutalement fin à la vie de deux chiens était particulièrement choquant. Les juges fédéraux relèvent toutefois que les soupçons que la propriétaire nourrissait à l'encontre de ses voisins étaient insuffisants pour ouvrir une instruction pénale, car ils relevaient davantage de rumeurs et d'hypothèses. Dans leur arrêt publié jeudi, ils rejettent dès lors le recours.
